Les droits réels (eBook)

Tome I : Introduction à l'étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023

Paul-Henri Steinauer (Autor)

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2019 | 6., Auflage
623 Seiten
Stämpfli Verlag
978-3-7272-6751-2 (ISBN)

Infos

Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.

Produkt-Details

• Erscheint lt. Verlag: 14.8.2019
• Reihe/Serie: Précis de droit Stämpfli
• Verlagsort: Bern
• Sprache: französisch
• Themenwelt: Recht / Steuern ► Privatrecht / Bürgerliches Recht
• Schlagworte: Privatrecht • Sachenrecht • Zivilprozessrecht
• ISBN-10: 3-7272-6751-8 / 3727267518
• ISBN-13: 978-3-7272-6751-2 / 9783727267512