Les droits réels
Tome I: Introduction à l'étude des droits réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages
Seiten
2019
|
6. Auflage
Stämpfli Verlag
978-3-7272-0762-4 (ISBN)
Stämpfli Verlag
978-3-7272-0762-4 (ISBN)
Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle.
A celles et ceux qui abordent l’étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l’intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d’informations complémentaires.
Après une introduction générale, ce premier volume traite
- de la possession,
- du registre foncier,
- des dispositions générales sur la propriété ainsi que
- de la propriété par étages.
Cette sixième édition tient compte de l’évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
A celles et ceux qui abordent l’étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l’intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d’informations complémentaires.
Après une introduction générale, ce premier volume traite
- de la possession,
- du registre foncier,
- des dispositions générales sur la propriété ainsi que
- de la propriété par étages.
Cette sixième édition tient compte de l’évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
| Erscheinungsdatum | 15.08.2019 |
|---|---|
| Reihe/Serie | Précis de droit Stämpfli |
| Verlagsort | Bern |
| Sprache | französisch |
| Maße | 154 x 228 mm |
| Gewicht | 1006 g |
| Themenwelt | Recht / Steuern ► Privatrecht / Bürgerliches Recht ► Sachenrecht |
| Schlagworte | Privatrecht • Sachenrecht • Zivilprozessrecht |
| ISBN-10 | 3-7272-0762-0 / 3727207620 |
| ISBN-13 | 978-3-7272-0762-4 / 9783727207624 |
| Zustand | Neuware |
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